Marché public · publiée le 30 octobre 2024 · BOAMP
Le présent accord-cadre a pour objet le traitement des bateaux de plaisance hors d'usage (BPHU). Il s'agit d'un accord-cadre de services. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2
Publication informative — pas un événement judiciaire.
Publiée au BOAMP le 30 octobre 2024 sous la référence 24-123054. Consulter la source officielle. Marseille Annonces Légales agrège et normalise cette publication ; le texte officiel fait foi.
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