Marché public · publiée le 17 mai 2026 · BOAMP
Accord-cadre de prestations intellectuelles d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la constitution de dossiers réglementaires environnementaux
Publication informative — pas un événement judiciaire.
Publiée au BOAMP le 17 mai 2026 sous la référence 26-48502. Consulter la source officielle. Marseille Annonces Légales agrège et normalise cette publication ; le texte officiel fait foi.
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