SOCIETE AGRICOLE DU PETIT MAS SAPM Active

SIREN 333 256 063 · NAFRev2 · Fontvieille (13990)

Identité

SIREN
333 256 063
Forme juridique
5710
Activité (NAF)
01.24Z — NAFRev2
Commune
Fontvieille
Création
30 juillet 1985
Siège
LIEU DIT LE PETIT MAS ROUTE DE MAUSSANE 13990 FONTVIEILLE 13990 13038
Dirigeants enregistrés
3 (noms réservés aux abonnés)

27 annonces publiées entre 25 septembre 2008 et 22 juillet 2026

Journal des annonces légales

  1. 22 juillet 2026 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – SOCIETE AGRICOLE DU PETIT MAS SAPM

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon · Fontvieille · Réf. C202601371189 · source officielle
  2. 10 juin 2025 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – SOCIETE AGRICOLE DU PETIT MAS SAPM

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon · Fontvieille · Réf. C202501101917 · source officielle
  3. 10 décembre 2024 · bodacc
    Modification — Modifications diverses – SOCIETE AGRICOLE DU PETIT MAS SAPM

    Modifications diverses

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon · Fontvieille · Réf. B20240238404 · source officielle
  4. 10 septembre 2024 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – SOCIETE AGRICOLE DU PETIT MAS SAPM

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon · Fontvieille · Réf. C20240175806 · source officielle
  5. 26 juin 2024 · bodacc
    Vente / cession — Ventes et cessions – SOCIETE AGRICOLE DU PETIT MAS SAPM

    Ventes et cessions

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon · Fontvieille · Réf. A20240122210 · source officielle
  6. 21 septembre 2023 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – SOCIETE AGRICOLE DU PETIT MAS SAPM

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon · Fontvieille · Réf. C202301821254 · source officielle
  7. 2 septembre 2022 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – SOCIETE AGRICOLE DU PETIT MAS SAPM

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon · Fontvieille · Réf. C20220170540 · source officielle
  8. 7 décembre 2021 · bodacc
    Modification — Modifications diverses – SOCIETE AGRICOLE DU PETIT MAS SAPM

    Modifications diverses

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon · Fontvieille · Réf. B20210237362 · source officielle
  9. 21 septembre 2021 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – SOCIETE AGRICOLE DU PETIT MAS SAPM

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · Fontvieille · Réf. C20210184774 · source officielle
  10. 28 mai 2021 · bodacc
    Modification — Modifications diverses – SOCIETE AGRICOLE DU PETIT MAS SAPM

    Modifications diverses

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · Fontvieille · Réf. B20210103193 · source officielle
  11. 18 octobre 2020 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – SOCIETE AGRICOLE DU PETIT MAS SAPM

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · Fontvieille · Réf. C20200203921 · source officielle
  12. 4 août 2019 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – SOCIETE AGRICOLE DU PETIT MAS SAPM

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · Fontvieille · Réf. C201901491031 · source officielle
  13. 12 décembre 2018 · bodacc
    Modification — Modifications diverses – SOCIETE AGRICOLE DU PETIT MAS SAPM

    Modifications diverses

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · Réf. B20180237259 · source officielle
  14. 19 juillet 2018 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – SOCIETE AGRICOLE DU PETIT MAS SAPM

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · Fontvieille · Réf. C201801301347 · source officielle
  15. 11 juillet 2018 · bodacc
    Modification — Modifications diverses – SOCIETE AGRICOLE DU PETIT MAS SAPM

    Modifications diverses

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · Réf. B20180130389 · source officielle
  16. 23 septembre 2017 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – SOCIETE AGRICOLE DU PETIT MAS SAPM

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · Fontvieille · Réf. C201700972256 · source officielle
  17. 12 août 2016 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – SOCIETE AGRICOLE DU PETIT MAS SAPM

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · Fontvieille · Réf. C201600812332 · source officielle
  18. 28 juillet 2015 · bodacc
    Modification — Modifications diverses – SOCIETE AGRICOLE DU PETIT MAS SAPM

    Modifications diverses

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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · Réf. B20150142362 · source officielle
  19. 11 juillet 2015 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – SOCIETE AGRICOLE DU PETIT MAS SAPM

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · Fontvieille · Réf. C201500581898 · source officielle
  20. 1 août 2014 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – SOCIETE AGRICOLE DU PETIT MAS SAPM

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · Fontvieille · Réf. C201400472729 · source officielle
  21. 24 juillet 2013 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – SOCIETE AGRICOLE DU PETIT MAS SAPM

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · Fontvieille · Réf. C201300411854 · source officielle
  22. 21 juillet 2012 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – SOCIETE AGRICOLE DU PETIT MAS SAPM

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · Fontvieille · Réf. C201200401975 · source officielle
  23. 27 juin 2011 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – SOCIETE AGRICOLE DU PETIT MAS SAPM

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · Fontvieille · Réf. C201100341774 · source officielle
  24. 10 septembre 2010 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – SOCIETE AGRICOLE DU PETIT MAS SAPM

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · Fontvieille · Réf. C201000592695 · source officielle
  25. 17 décembre 2009 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – SOCIETE AGRICOLE DU PETIT MAS SAPM

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE · Fontvieille · Réf. C200900951550 · source officielle
  26. 16 novembre 2008 · bodacc
    Modification — Modifications diverses – SOCIETE AGRICOLE DU PETIT MAS SAPM

    Modifications diverses

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARLES · Réf. B20080209370 · source officielle
  27. 25 septembre 2008 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – SOCIETE AGRICOLE DU PETIT MAS SAPM

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARLES · Fontvieille · Réf. C200800721274 · source officielle

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Sources & méthode

Cette fiche est construite à partir des publications officielles — BODACC, BOAMP et les recueils des actes administratifs des préfectures — agrégées quotidiennement par Marseille Annonces Légales. Chaque annonce renvoie à sa source officielle.

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Dernière mise à jour de la fiche : 3 septembre 2026.