CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES Active

Identité

SIREN

382 953 610

Forme juridique

5710

Activité (NAF)

46.73A — NAFRev2

Création

1 octobre 2009

Siège

1957 ROUTE DES PALUDS DE NOVES, NOVES 13550

Dirigeants enregistrés

2 (noms réservés aux abonnés)

22 annonces publiées entre 25 septembre 2008 et 21 mai 2026

• 19 Dépôt des comptes annuels
• 3 Modification

Journal des annonces légales

1. 21 mai 2026 · bodacc
   Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES

   Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

   Publication informative — pas un événement judiciaire.

   Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon · Noves · Réf. C20260095624 · source officielle
2. 5 juin 2025 · bodacc
   Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES

   Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

   Publication informative — pas un événement judiciaire.

   Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon · Noves · Réf. C202501071329 · source officielle
3. 31 juillet 2024 · bodacc
   Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES

   Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

   Publication informative — pas un événement judiciaire.

   Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon · Noves · Réf. C2024014760 · source officielle
4. 2 août 2023 · bodacc
   Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES, C.M.S.

   Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

   Publication informative — pas un événement judiciaire.

   Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon · Noves · Réf. C202301471147 · source officielle
5. 30 mars 2022 · bodacc
   Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES, C.M.S.

   Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

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   Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon · Noves · Réf. C20220063443 · source officielle
6. 25 mai 2021 · bodacc
   Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES, C.M.S.

   Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

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   GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · Noves · Réf. C20210101782 · source officielle
7. 18 décembre 2020 · bodacc
   Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES, C.M.S.

   Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

   Publication informative — pas un événement judiciaire.

   GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · Noves · Réf. C202002461017 · source officielle
8. 18 juillet 2019 · bodacc
   Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES, C.M.S.

   Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

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9. 20 septembre 2018 · bodacc
   Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES, C.M.S.

   Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

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10. 13 mai 2017 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES, C.M.S.

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11. 10 juin 2016 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES, C.M.S.

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12. 27 avril 2015 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES, C.M.S.

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

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13. 22 mai 2014 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES, C.M.S.

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

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14. 27 mai 2013 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES, C.M.S.

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · Noves · Réf. C201300261234 · source officielle
15. 18 juin 2012 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES, C.M.S.

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · Noves · Réf. C201200311699 · source officielle
16. 27 octobre 2011 · bodacc
    Modification — Modifications diverses – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES

    Modifications diverses

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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · Réf. B20110209282 · source officielle
17. 27 mai 2011 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES, C.M.S.

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · Noves · Réf. C201100281600 · source officielle
18. 19 mai 2011 · bodacc
    Modification — Modifications diverses – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES

    Modifications diverses

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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · Réf. B20110098478 · source officielle
19. 13 août 2010 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES, C.M.S.

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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · Noves · Réf. C20100045813 · source officielle
20. 4 décembre 2009 · bodacc
    Modification — Modifications diverses – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES

    Modifications diverses

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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE · Noves · Réf. B20090234195 · source officielle
21. 9 juillet 2009 · bodacc
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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE · Noves · Réf. C200900421768 · source officielle
22. 25 septembre 2008 · bodacc
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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE · Noves · Réf. C200800721805 · source officielle

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Sources & méthode

Cette fiche est construite à partir des publications officielles — BODACC, BOAMP et les recueils des actes administratifs des préfectures — agrégées quotidiennement par Marseille Annonces Légales. Chaque annonce renvoie à sa source officielle.

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Dernière mise à jour de la fiche : 3 septembre 2026.