CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES Active

SIREN 382 953 610 · NAFRev2 · Noves (13550)

Identité

SIREN
382 953 610
Forme juridique
5710
Activité (NAF)
46.73A — NAFRev2
Commune
Noves
Création
1 octobre 2009
Siège
1957 ROUTE DES PALUDS DE NOVES, NOVES 13550
Dirigeants enregistrés
2 (noms réservés aux abonnés)

22 annonces publiées entre 25 septembre 2008 et 21 mai 2026

Journal des annonces légales

  1. 21 mai 2026 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon · Noves · Réf. C20260095624 · source officielle
  2. 5 juin 2025 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon · Noves · Réf. C202501071329 · source officielle
  3. 31 juillet 2024 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon · Noves · Réf. C2024014760 · source officielle
  4. 2 août 2023 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES, C.M.S.

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon · Noves · Réf. C202301471147 · source officielle
  5. 30 mars 2022 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES, C.M.S.

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon · Noves · Réf. C20220063443 · source officielle
  6. 25 mai 2021 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES, C.M.S.

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · Noves · Réf. C20210101782 · source officielle
  7. 18 décembre 2020 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES, C.M.S.

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · Noves · Réf. C202002461017 · source officielle
  8. 18 juillet 2019 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES, C.M.S.

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · Noves · Réf. C20190137836 · source officielle
  9. 20 septembre 2018 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES, C.M.S.

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · Noves · Réf. C201801741754 · source officielle
  10. 13 mai 2017 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES, C.M.S.

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · Noves · Réf. C20170040733 · source officielle
  11. 10 juin 2016 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES, C.M.S.

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · Noves · Réf. C201600551037 · source officielle
  12. 27 avril 2015 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES, C.M.S.

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · Noves · Réf. C20150036781 · source officielle
  13. 22 mai 2014 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES, C.M.S.

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · Noves · Réf. C201400281281 · source officielle
  14. 27 mai 2013 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES, C.M.S.

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · Noves · Réf. C201300261234 · source officielle
  15. 18 juin 2012 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES, C.M.S.

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · Noves · Réf. C201200311699 · source officielle
  16. 27 octobre 2011 · bodacc
    Modification — Modifications diverses – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES

    Modifications diverses

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · Réf. B20110209282 · source officielle
  17. 27 mai 2011 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES, C.M.S.

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · Noves · Réf. C201100281600 · source officielle
  18. 19 mai 2011 · bodacc
    Modification — Modifications diverses – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES

    Modifications diverses

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · Réf. B20110098478 · source officielle
  19. 13 août 2010 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES, C.M.S.

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · Noves · Réf. C20100045813 · source officielle
  20. 4 décembre 2009 · bodacc
    Modification — Modifications diverses – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES

    Modifications diverses

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE · Noves · Réf. B20090234195 · source officielle
  21. 9 juillet 2009 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES, C.M.S.

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE · Noves · Réf. C200900421768 · source officielle
  22. 25 septembre 2008 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CONSTRUCTIONS MODULAIRES SERVICES, C.M.S.

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE · Noves · Réf. C200800721805 · source officielle

4 marchés publics remportés

2 acheteurs publics · de 17 janvier 2020 à 7 août 2025

DateAcheteurObjetMontant
7 août 2025 DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES TOULOUSE - SUD Modulaire bâtiment VI – MA Nîmes. 6 863 €
17 janvier 2020 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS Acquisition et installation de modulaires - 3 lots: Lot 1: acquisition d’un modulaire pour le site de SAINT RE… 51 900 €
17 janvier 2020 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS Acquisition et installation de modulaires - 3 lots: Lot 2: acquisition d’un modulaire pour le site de NOVES CA… 70 800 €
17 janvier 2020 SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS Acquisition et installation de modulaires - 3 lots: Lot 3: acquisition d’un modulaire pour le site de SAUSSET … 51 900 €

Source : données essentielles de la commande publique (DECP), publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr sous Licence Ouverte. Les montants des accords-cadres sont des maxima estimés, pas des dépenses constatées.

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Sources & méthode

Cette fiche est construite à partir des publications officielles — BODACC, BOAMP et les recueils des actes administratifs des préfectures — agrégées quotidiennement par Marseille Annonces Légales. Chaque annonce renvoie à sa source officielle.

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Dernière mise à jour de la fiche : 3 septembre 2026.