L'ESPRIT DES LOIS Active

Identité

SIREN

399 329 184

Forme juridique

5499

Activité (NAF)

70.22Z — NAFRev2

Création

1 janvier 1995

Siège

RES LE CALENDAL - BAT D 44 AVENUE PAUL CEZANNE 13090 AIX-EN-PROVENCE 13090 13001

Dirigeants enregistrés

43 (noms réservés aux abonnés)

21 annonces publiées entre 12 mars 2008 et 3 septembre 2026

• 19 Dépôt des comptes annuels
• 2 Modification
• 1 Radiation

Journal des annonces légales

1. 3 septembre 2026 · bodacc
   Radiation — Radiations – L'ESPRIT DES LOIS

   Radiations

   Publication informative — pas un événement judiciaire.

   Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence · AIX-EN-PROVENCE · Réf. B20260168549 · source officielle
2. 18 août 2026 · bodacc
   Modification — Modifications diverses – L'ESPRIT DES LOIS

   Modifications diverses

   Publication informative — pas un événement judiciaire.

   Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence · Aix-en-Provence · Réf. B20260156639 · source officielle
3. 10 février 2026 · bodacc
   Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – L'ESPRIT DES LOIS

   Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

   Publication informative — pas un événement judiciaire.

   Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence · Aix-en-Provence · Réf. C20260027914 · source officielle
4. 15 novembre 2024 · bodacc
   Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – L'ESPRIT DES LOIS

   Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

   Publication informative — pas un événement judiciaire.

   Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence · Aix-en-Provence · Réf. C20240221477 · source officielle
5. 15 juillet 2023 · bodacc
   Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – L'ESPRIT DES LOIS

   Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

   Publication informative — pas un événement judiciaire.

   Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence · Aix-en-Provence · Réf. C20230135545 · source officielle
6. 5 juin 2022 · bodacc
   Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – L'ESPRIT DES LOIS

   Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

   Publication informative — pas un événement judiciaire.

   Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence · Aix-en-Provence · Réf. C20220109484 · source officielle
7. 2 juillet 2021 · bodacc
   Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – L'ESPRIT DES LOIS

   Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

   Publication informative — pas un événement judiciaire.

   GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE · Aix-en-Provence · Réf. C20210128808 · source officielle
8. 5 juillet 2020 · bodacc
   Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – L'ESPRIT DES LOIS

   Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

   Publication informative — pas un événement judiciaire.

   GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE · Aix-en-Provence · Réf. C20200129291 · source officielle
9. 27 novembre 2019 · bodacc
   Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – L'ESPRIT DES LOIS

   Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

   Publication informative — pas un événement judiciaire.

   GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE · Aix-en-Provence · Réf. C20190228284 · source officielle
10. 20 février 2019 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – L'ESPRIT DES LOIS

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE · Aix-en-Provence · Réf. C20190036314 · source officielle
11. 28 juin 2017 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – L'ESPRIT DES LOIS

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE · Aix-en-Provence · Réf. C20170053523 · source officielle
12. 9 mai 2016 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – L'ESPRIT DES LOIS

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE · Aix-en-Provence · Réf. C201600461090 · source officielle
13. 14 janvier 2016 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – L'ESPRIT DES LOIS

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

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14. 13 décembre 2014 · bodacc
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    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE · Aix-en-Provence · Réf. C201400941531 · source officielle
15. 3 juin 2013 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – L'ESPRIT DES LOIS

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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE · Aix-en-Provence · Réf. C20130027852 · source officielle
16. 31 juillet 2012 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – L'ESPRIT DES LOIS

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE · Aix-en-Provence · Réf. C20120045948 · source officielle
17. 27 mai 2011 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – L'ESPRIT DES LOIS

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE · Aix-en-Provence · Réf. C201100281304 · source officielle
18. 29 novembre 2010 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – L'ESPRIT DES LOIS

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE · Aix-en-Provence · Réf. C20100087459 · source officielle
19. 13 août 2009 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – L'ESPRIT DES LOIS

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE · Aix-en-Provence · Réf. C200900531560 · source officielle
20. 3 juin 2008 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – L'ESPRIT DES LOIS

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE · Aix-en-Provence · Réf. C20080032948 · source officielle
21. 20 mai 2008 · bodacc
    Modification — Modifications diverses – L'ESPRIT DES LOIS

    Modifications diverses

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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE · Aix-en-Provence · Réf. B2008008421 · source officielle
22. 12 mars 2008 · bodacc
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    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

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    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE · Aix-en-Provence · Réf. C200800121281 · source officielle

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Sources & méthode

Cette fiche est construite à partir des publications officielles — BODACC, BOAMP et les recueils des actes administratifs des préfectures — agrégées quotidiennement par Marseille Annonces Légales. Chaque annonce renvoie à sa source officielle.

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Dernière mise à jour de la fiche : 4 septembre 2026.