NOUVELLES OBTENTIONS VARIETALES ARBORICOLE (N.O.V.A.) (N.O.V.A.) Active

SIREN 791 555 667 · Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Identité

SIREN
791 555 667
Forme juridique
5710
Activité (NAF)
72.19Z — Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Création
20 février 2013
Siège
330 CHEMIN DE LA LEMPE SUD 13560 SENAS, SENAS 13560
Dirigeants enregistrés
4 (noms réservés aux abonnés)

14 annonces publiées entre 20 mars 2013 et 5 août 2025

Journal des annonces légales

  1. 5 août 2025 · bodacc
    Modification — Modifications diverses – NOUVELLES OBTENTIONS VARIETALES ARBORICOLES

    Modifications diverses

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon · Sénas · Réf. B20250148733 · source officielle
  2. 1 août 2025 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – NOUVELLES OBTENTIONS VARIETALES ARBORICOLES

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon · Sénas · Réf. C202501461197 · source officielle
  3. 13 août 2024 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – NOUVELLES OBTENTIONS VARIETALES ARBORICOLES

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon · Sénas · Réf. C202401563006 · source officielle
  4. 6 août 2023 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – NOUVELLES OBTENTIONS VARIETALES ARBORICOLES, N.O.V.A.

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon · Sénas · Réf. C202301501346 · source officielle
  5. 27 juillet 2022 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – NOUVELLES OBTENTIONS VARIETALES ARBORICOLES, N.O.V.A.

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon · Sénas · Réf. C202201441271 · source officielle
  6. 3 août 2021 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – NOUVELLES OBTENTIONS VARIETALES ARBORICOLES, N.O.V.A.

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · Sénas · Réf. C202101491074 · source officielle
  7. 6 août 2020 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – NOUVELLES OBTENTIONS VARIETALES ARBORICOLES, N.O.V.A.

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · Sénas · Réf. C202001511197 · source officielle
  8. 10 janvier 2020 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – NOUVELLES OBTENTIONS VARIETALES ARBORICOLES, N.O.V.A.

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · Sénas · Réf. C20200007776 · source officielle
  9. 3 août 2018 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – NOUVELLES OBTENTIONS VARIETALES ARBORICOLES, N.O.V.A.

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · Sénas · Réf. C20180141919 · source officielle
  10. 25 juillet 2017 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – NOUVELLES OBTENTIONS VARIETALES ARBORICOLES, N.O.V.A.

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · Sénas · Réf. C201700661175 · source officielle
  11. 22 février 2017 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – NOUVELLES OBTENTIONS VARIETALES ARBORICOLES, N.O.V.A.

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · Sénas · Réf. C201700161651 · source officielle
  12. 11 juillet 2015 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – NOUVELLES OBTENTIONS VARIETALES ARBORICOLES, N.O.V.A.

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · Sénas · Réf. C201500582130 · source officielle
  13. 29 septembre 2014 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – NOUVELLES OBTENTIONS VARIETALES ARBORICOLES, N.O.V.A.

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON · Sénas · Réf. C201400731669 · source officielle
  14. 20 mars 2013 · bodacc
    Immatriculation — Créations – NOUVELLES OBTENTIONS VARIETALES ARBORICOLES, N.O.V.A.

    Créations — Création recherche et promotion de nouvelles variétés arboricoles en fruits à pépin

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE · Sénas · Réf. A20130056121 · source officielle

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Sources & méthode

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Dernière mise à jour de la fiche : 3 septembre 2026.