CIL.NOT Active

SIREN 793 219 858 · NAFRev2

Identité

SIREN
793 219 858
Forme juridique
5710
Activité (NAF)
69.10Z — NAFRev2
Création
15 mai 2013
Siège
95 AV DES LOGISSONS, VENELLES 13770

14 annonces publiées entre 14 juin 2013 et 16 juin 2019

Journal des annonces légales

  1. 16 juin 2019 · bodacc
    Radiation — Radiations – CIL.NOT

    Radiations

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE · Venelles · Réf. B20190114220 · source officielle
  2. 16 juin 2019 · bodacc
    Modification — Modifications diverses – CIL.NOT

    Modifications diverses

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE · Venelles · Réf. B20190114219 · source officielle
  3. 4 avril 2019 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CIL.NOT

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE · Venelles · Réf. C20190067780 · source officielle
  4. 6 septembre 2018 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CIL.NOT

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE · Venelles · Réf. C20180164713 · source officielle
  5. 13 mai 2018 · bodacc
    Modification — Modifications diverses – CIL.NOT

    Modifications diverses

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE · Réf. B20180090148 · source officielle
  6. 23 mai 2017 · bodacc
    Modification — Modifications diverses – CIL.NOT

    Modifications diverses

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE · Réf. B2017009897 · source officielle
  7. 23 mai 2017 · bodacc
    Modification — Modifications diverses – CIL.NOT

    Modifications diverses

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE · Réf. B2017009898 · source officielle
  8. 26 avril 2017 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CIL.NOT

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE · Venelles · Réf. C20170034691 · source officielle
  9. 9 octobre 2016 · bodacc
    Modification — Modifications diverses – CIL.NOT

    Modifications diverses

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE · Réf. B20160198230 · source officielle
  10. 9 mars 2016 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CIL.NOT

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE · Venelles · Réf. C20160027860 · source officielle
  11. 24 février 2015 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CIL.NOT

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE · Venelles · Réf. C201500161427 · source officielle
  12. 16 janvier 2015 · bodacc
    Modification — Modifications diverses – CIL.NOT

    Modifications diverses

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE · Réf. B20150011198 · source officielle
  13. 1 août 2014 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – CIL.NOT

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE · Venelles · Réf. C201400472530 · source officielle
  14. 14 juin 2013 · bodacc
    Immatriculation — Créations – CIL.NOT

    Créations — Assurer la mission de correspondant "informatiques et libertés" de la profession notariale en intervenant auprès des études notariales des institutions notariales et de tout organisme du notariat aux fins d'accompagnement dans la démarche de mise en conformité de la réglementation relative à la protection des données personnelles. L'organisation et la dispense de formations dans le domaine de la réglementation relative à la protection des données personnelles ainsi que la formation initiale et continue aux fonctions de correspondant informatique et libertés. Réaliser des opérations directement ou indirectement liées aux activités principales, telles que la mise en conformité des …

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE · Venelles · Réf. A2013011399 · source officielle

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Sources & méthode

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Dernière mise à jour de la fiche : 3 septembre 2026.