RS SPVAC ENT B1 (RS SPVAC ENT B1) Active

SIREN 878 388 412 · Production d'électricité · Marseille (13002)

Identité

SIREN
878 388 412
Forme juridique
5710
Activité (NAF)
35.11Z — Production d'électricité
Commune
Marseille
Création
17 octobre 2019
Siège
10 PLACE DE LA JOLIETTE, MARSEILLE 13002

8 annonces publiées entre 30 octobre 2019 et 17 mai 2026

Journal des annonces légales

  1. 17 mai 2026 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – RS SPVAC ENT B1

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille · Marseille 2e Arrondissement · Réf. C202600921460 · source officielle
  2. 10 juin 2025 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – RS SPVAC ENT B1

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille · Marseille 2e Arrondissement · Réf. C202501101302 · source officielle
  3. 12 février 2025 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – RS SPVAC ENT B1

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille · Marseille 2e Arrondissement · Réf. C20250030268 · source officielle
  4. 2 janvier 2025 · bodacc
    Modification — Modifications diverses – RS SPVAC ENT B1

    Modifications diverses

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille · Marseille 2e Arrondissement · Réf. B20250001441 · source officielle
  5. 5 janvier 2024 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – RS SPVAC ENT B1

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    Greffe du Tribunal de Commerce de marseille · Marseille 2e Arrondissement · Réf. C20240003497 · source officielle
  6. 4 octobre 2022 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – RS SPVAC ENT B1

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    Greffe du Tribunal de Commerce de marseille · Marseille 2e Arrondissement · Réf. C202201921055 · source officielle
  7. 3 février 2022 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – RS SPVAC ENT B1

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    Greffe du Tribunal de Commerce de marseille · Marseille 2e Arrondissement · Réf. C202200241007 · source officielle
  8. 30 octobre 2019 · bodacc
    Immatriculation — Créations – RS SPVAC ENT B1

    Créations — la production, l'exploitation et la vente d'énergie solaire produite par des centrales Photovoltaïques de puissance inférieure ou égale à 1mwc, à des conditions légales et réglementaires en la matière : soit en injectant de l électricité sur le réseau Enedis et en bénéficiant de contrats d achat sur vingt (20) ans conclus avec EDF Oa; soit en injectant de l électricité auto-consommée par le client et en bénéficiant d une part du contrat de complément de rémunération pendant dix (10) ans.

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE · Marseille · Réf. A20190210126 · source officielle

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Sources & méthode

Cette fiche est construite à partir des publications officielles — BODACC, BOAMP et les recueils des actes administratifs des préfectures — agrégées quotidiennement par Marseille Annonces Légales. Chaque annonce renvoie à sa source officielle.

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Dernière mise à jour de la fiche : 3 septembre 2026.