RS SPV ACCASA1 Active

SIREN 879 421 949 · Production d'électricité

Identité

SIREN
879 421 949
Forme juridique
5710
Activité (NAF)
35.11Z — Production d'électricité
Création
29 octobre 2019
Siège
10 PLACE DE LA JOLIETTE, MARSEILLE 13002

6 annonces publiées entre 8 décembre 2019 et 10 août 2025

Journal des annonces légales

  1. 10 août 2025 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – RS SPV ACCASA1

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille · Marseille 2e Arrondissement · Réf. C202501521219 · source officielle
  2. 12 février 2025 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – RS SPV ACCASA1

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille · Marseille 2e Arrondissement · Réf. C20250030272 · source officielle
  3. 3 janvier 2025 · bodacc
    Modification — Modifications diverses – RS SPV ACCASA1

    Modifications diverses

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille · Marseille 2e Arrondissement · Réf. B20250002263 · source officielle
  4. 26 novembre 2023 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – RS SPV ACCASA1

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    Greffe du Tribunal de Commerce de marseille · Marseille 2e Arrondissement · Réf. C20230228917 · source officielle
  5. 4 octobre 2022 · bodacc
    Dépôt des comptes annuels — Dépôts des comptes – RS SPV ACCASA1

    Dépôts des comptes — Comptes annuels et rapports

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    Greffe du Tribunal de Commerce de marseille · Marseille 2e Arrondissement · Réf. C202201921063 · source officielle
  6. 8 décembre 2019 · bodacc
    Immatriculation — Créations – RS SPV ACCASA1

    Créations — la participation directe ou indirecte de la société dans toutes opérations financières commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher à l objet précité ou à tout autre objet similaire

    Publication informative — pas un événement judiciaire.

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE · Marseille 2e Arrondissement · Réf. A20190236236 · source officielle

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Sources & méthode

Cette fiche est construite à partir des publications officielles — BODACC, BOAMP et les recueils des actes administratifs des préfectures — agrégées quotidiennement par Marseille Annonces Légales. Chaque annonce renvoie à sa source officielle.

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Dernière mise à jour de la fiche : 3 septembre 2026.